Le Code Civil est le registre contenant les articles de loi votés et amendés par le Parlement, ainsi que les modifications induites par les consultations référendaires. En outre, le Code Civil intègre les Codes des Décrets qui sont les lois régionales.

informations :

  • Le titre indique s'il s'agit d'un Article ou d'un Décrat et sa codification (thémtatique ou région), le numéro d'ordre de l'Article ou du Décret, son année de promulgation et son intitulé.
  • La ligne en gras indique l'auteur de l'Article ou du Décrat et son appartenance politique.
  • La ligne en italique indique les amendements, leurs auteurs, leurs appartenances politiques et les dates d'adoption desdits amendements.
  • La partie en texte normal ou numérotée ou listée est le texte actuel incorporant les amendements éventuels.
  • Les numérotations sont nommées "alinéas".

Codifications :

  • Article sans lettre ajoutée : Ce sont les articles généraux sans spécificité.
  • Article B : Ce sont les articles associés au domaine budgétaire qui composent le "Code Budgétaire.
  • Article E : Ce sont les articles associés au domaine économique qui composent le "Code Economique".
  • Article J : Ce sont les articles associés au domaine judiciaire qui composent le "Code pénal".
  • Décret A : Ce sont les décrets appliqués en Austrasie.
  • Décret B : Ce sont les décrets appliqués en Britonie.
  • Décret C : Ce sont les décrets adoptés par la majorité du Congrès.
  • Décret G : Ce sont les décrets appliqués en Gaule.
  • Décret M : Ce sont les décrets appliqués en Maghreb.
  • Décret O : Ce sont les décrets appliqués en Ottoman.
  • Décret W : Ce sont les décrets appliqués en Westphalie.
 
       
Décret C-1-611 - Groupe Whatsapp du Congrès

Balthazar Shegan LCN

Création d'un groupe Whatsapp pour le Congrès.

 
Décret M-5-612 - Groupe Whatsapp du Maghreb

Louis Ponthavelle OPEN

Création d'un groupe Whatsapp pour le Maghreb.

 
Décret M-6-613 - Capitale du Maghreb

Louis Ponthavelle OPEN

Le Maghreb adopte "Oran" pour Capitale Régionale.

 
Décret C-2-614 - Taxe solidaire inter-régionales

Angélique Carrington LCN

  • Mise en place d'une taxe inter-régionales afin de constituer un fonds de solidarité envers les régions les plus nécessiteuses.
  • La taxe est de 5% des capitaux détenus par le fonds Régional ainsi que des capitaux détenues par les régions dans les entreprises publiques régionales.
  • Cette taxe ne peut pas être exigée plus d'une fois par Dodécade.
 
Décret A-7-617 - Groupe Whatsapp d'Austrasie

Steven Carrington OPEN

Amendement Justine Médicis LCN 624

Création d'un groupe Whatsapp pour l'Austrasie.

 
Décret W-8-618 - Langue Westphalienne

Angélique Carrington LCN

  • La Westphalie se dote d'une langue officielle nommée "L'Iber".
  • L'Iber s'exprime en espagnol.
 
Décret W-9-618 - Entreprise régionale

Angélique Carrington LCN

  • La Westphalie créée avec Angélique Carrington, une entreprise à capitaux mixtes.
  • L'entreprise doit rester domiciliée en Westphalie.
  • L'entreprise prend le nom de "Western Carrington".
  • Les capitaux de la "Western Carrington" sont apportés à 45% par la Région Westphalienne et à 55% par Angélique Carrington.
  • L'entreprise a pour mission de gérer les animations culturelles westphaliennes et d'exporter des services auprès des autres régions et de l'Etat Neustrien.
 
Décret B-7-624 - Groupe Whatsapp de Britonie

Mélissa Mercey LCN

Création d'un groupe Whatsapp pour la Britonie.

 
Décret B-8-624 - Monnaie Britonne

Mélissa Mercey LCN

  • La Britonie se dote d'une monnaie nommée "Britcash".
  • Le Britcash vaut 1/7 du Queen.
 
Décret B-9-624 - Langue Britonne

Mélissa Mercey LCN

  • La Britonie se dote d'une langue officielle nommée le "Britonien".
  • Le Britonien s'exprime en anglais.
 
Décret C-3-624 - Intégration des Codes des Décrets dans le Code Civil

Angélique Carrington LCN

Les Décrets sont, désormais, intégrés au Code Civil.

 
Décret O-15-624 - Groupe Whatsapp d'Ottoman

Dragomir Borghèse LCN

Création d'un groupe Whatsapp pour l'Ottoman.

 
Décret W-10-624 - Groupe Whatsapp de Westphalie

Angélique Carrington LCN

Création d'un groupe Whatsapp pour la Westphalie.

 
Article 189-624 - Règles du jeu

Louis Ponthavelle Majorité Gouvernementale

Amendement Justine Médicis & Angélique Carrington LCN 624

La Cour de Neustrie est un jeu de rôle réinventant un monde virtuel articulé autour d’une Monarchie Parlementaire.
Le personnage principal est le Souverain de Neustrie (Empereur/Impératrice) à qui on s’adresse en utilisant l’appellation « Votre Majesté ».
Il vous est possible d’incarner de 1 à 5 personnages (masculin/féminin selon ses choix), sachant qu’à partir du deuxième personnage, une activité doit le justifier.
S’il existe de nombreuses possibilités d’investir un personnage, l’un des objectifs majeurs est de gravir les échelons selon une hiérarchie de titres attribués par les Souverains, selon des critères prédéfinis.
Les activités festives et divers espaces créatifs sont encadrés par un Gouvernement, piloté par le Chancelier, lequel est issu d’un scrutin annuel auquel participent tous les adhérents.

1. Identité du Personnage

  • Choisir son Prénom (pas de prénoms composés réservés à la Famille Impériale) qui sera intégré dans une branche familiale existante.
  • Tirer au sort un pays (appelé Province). Le renouvellement de personnage principal (appelé Suzerain) permet de conserver le pays initial. Un adhérent présenté par un élu local (appelé Gouverneur) ou membre de la Famille Impériale ou rejoignant le Clergé choisira son pays dans une liste différenciée.
  • Avoir plusieurs personnages signifie se costumer ou accessoiriser le personnage différemment, afin de pouvoir les identifier aisément. De même, un rappel du personnage incarné en début d’événement est souhaitable.
  • Le jeu offre des possibilités infinies, des intrigues, des situations extravagantes, chaque personnage construit l’histoire neustrienne à travers son identité et sa personnalité. Toute créativité et originalité sont permises et même souhaitables tout en restant dans le cadre des règles neustriennes.
  • Il est indispensable de faire la part des choses entre la vie réelle et la vie à la cour et de rentrer dans la peau de son personnage (oubliez les prénoms réels).

2. Les Usages

  • Le vouvoiement dans un langage correct est la règle établie lors des échanges verbaux et sur les réseaux sociaux.
  • Veuillez répondre aux messages qui vous sont, personnellement, adressés, et de respecter le délai précisé ou de répondre dans un délai raisonnable (les jours qui suivent).
  • Il est impératif de respecter les moments de spectacles et d’animations (jeux, présentations, diffusion de supports) selon les indications fournies par les organisateurs.
  • Il est fortement conseiller de se vêtir selon les thématiques des événements proposés. Se costumer est un plus (La cour propose des services et prestataires pour vous y aider).
  • Participer au jeu peut revêtir de multiples formes. De nombreux supports existent pour vous accompagner dans votre parcours (sites, tutoriels, supports papiers etc.) et à tout moment vous pouvez solliciter les plus anciens pour vous y aider.

3. Le Lexique de base

  • Les membres de La Cour sont appelés Neustriennes et Neustriens.
  • Le vivre ensemble implique des cadres :
    • La Constitution : principes fondamentaux de La Cour
    • Le Code Civil : règles du quotidien lors des événements organisés à La Cour
    • L’Etiquette : bienséance et appellations usuelles à La Cour
    • L’Encyclique : philosophie et bienveillance espérées au sein de La Cour
  • Les années neustriennes sont identifiées selon des appellations astrologiques (ex : janvier = l’année du Capricorne) à l’instar du calendrier chinois.
  • Réglons nos montres à l’heure neustrienne :
    • 1 minute réelle est : 1 Notule Neustrienne
    • 1 heure réelle est : 1 Fuseau Neustrien
    • 1 jour réel est : 1 Quotidien Neustrien
    • 1 semaine réelle est : 1 Hebdo Neustrien
    • 1 mois réel est : 1 Année Neustrienne
    • 1 année réelle est : 1 Dodécade

Neustrienne Bienvenue dans le monde de La Cour de Neustrie

 
Décret O-16-630 - Devise et totem Ottomans

Dradomir Borghèse LCN

L'Ottoman se dote d'une devise : "Le petit fait volonté du grand" et d'un animal totem : le Poisson.

 
Décret O-17-630 - Monnaie Ottomane

Dradomir Borghèse LCN

  • L'Ottoman se dote d'une monnaie nommée "Ottodrachme".
  • L'Ottodrachme vaut 350 Queens.
  • Il est représenté sous le sigle OD.
 
Décret O-18-630 - Langue Ottomane

Dradomir Borghèse LCN

L'Ottoman se dote d'une langue officielle régionale : le Grec.

 
Décret W-11-630 - Monnaie Westphalienne

Angélique Carrington LCN

  • La Westphalie se dote d'une monnaie nommée "Westernpeset".
  • Le Westernpeset vaut 175 Queens.
  • Il est représenté sous le sigle WP.
 
Décret W-12-630 - Devise et totem Westphaliens

Angélique Carrington LCN

La Westphalie se dote d'une devise "Prendre le taureau par les cornes évite des coups vaches" et d'un animal totem : le Taureau.

 
Décret A-8-630 - Hymne Austrasie

Justine Médicis LCN

Création d'un Hymne Austrasien dont l'auteur est XXX.

Le texte de l'hymne est :