Créé en 420, par Alexy Borghèse, le Congrès est composé des Gouverneurs régionaux et présidé par le Souverain de Neustrie et animé par le Premier Consul. Cette chambre composée des responsables régionaux organise la gestion administrative des régions et fédérations neustriennes. D'un découpage administratif inspiré des anciens royaumes composant l'Empire Fédéral Neustrien de 334, les régions sont au nombre de 6 et les fédérations au nombre de 17. En 533, Sa Majesté l'Impératrice SO II dissout le Congrès et instaure l'Absolutisme. Les Gouverneurs sont, néanmoins, maintenus dans leurs titres avant d'être remplacés par des Gouverneurs nommés par la Souveraine. La VIème Constitution, en 560, prévoit que le Congrès soit restauré, toutefois il faudra attendre 594 pour le voir reprendre du service. De même, le principe démocratique n'est plus incontournable pour la désignation des Gouverneurs dont le mode attributif dépend des aspirations des régions et peut différer d'une région à l'autre. En 594, on assiste au retour du scrutin régional et les Gouverneurs des 6 régions sont élus par leurs habitants sans que cela soit une obligation comme indiqué par la Constitution. En 644, une profonde réforme instituée par la Chancelière et Première Consul, Angélique Carrington modifie le tracés de l'Empire, réorganise des Fédérations, et réduit le nombre de Provinces. |
Le Congrès est composé de 6 Gouverneurs représentant les 6 régions neustriennes. Le Congrès est présidé par le Souverain de Neustrie et animé par le Premier Consul. Les Gouverneurs obtiennent une Stalle Régionale au Congrès pour une durée de 12 ans. |
Les 6 régions administratives neustriennes sont l'Austrasie (établie sur les anciens royaumes Austro-hongrois, Baltes, Prussiens, Scandinaves et Slaves), la Britonie (établie sur les anciens royaumes Anglais, Britanniques et du Commonwealth), la Gaule (établie sur les anciens royaumes Flamands, Francs, Italiens, Romains et d’Afrique Australe), le Maghreb (établi sur les anciens royaumes Carthaginois, Égyptiens, et Maghrébins), l'Ottoman (établi sur les anciens royaumes Balkans, Helléniques, Ottomans et Turcs) et la Westphalie (établie sur les anciens royaumes Ibériques et Lusitaniens). Les frontières régionales définies peuvent évoluer en fonction des politiques, traités et autres dispositions neustriennes reconnues par les textes constitutionnels. Les 6 régions administratives sont sous-divisées en 15 fédérations, dont la Prusse, la Scandinavie, la Celte, le Kalahari, la Rhodésie, la Flandre, le Goth, le Latinum, la Nubie, le Sahara, le Balkan, la Byzance, les Andes, l'Ibérie et la Lusitanie. Leurs frontières et leurs nombres peuvent évoluer avec l'accord du Souverain de Neustrie et des parties concernées. L'Empire comprend 120 provinces dont 20 Protectorats : Andorre, Cap Vert, Crète, Djibouti, Érythrée, France, Galles, Groenland, Lesotho, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Monaco, Monténégro, Québec, Saint Marin, Salvador, Swaziland et Vatican. Leurs frontières et leurs nombres peuvent évoluer avec l'accord du Souverain de Neustrie et des parties concernées. Une réforme importante qui fait suite aux traités de Nanterre et de Colmar conclus avec la Russie et la Judée, modifie les frontières par l'acquisition de deux anciennes Provinces Russes et d'une Province Judéenne. En parallèle, la Neustrie rééquilibre ses Régions et passe de 17 Fédérations à 15 Fédérations et de 143 Provinces à 120, regroupant des Provinces sous une même Province, tandis que certains Protectorats sont, eux aussi, modifiés. De même les rôles de Préfet, agent administratif fédéral, sont, dès lors, supprimés. |
Le Code des Décrets est le registre contenant les Décrets adoptés par les Gouverneurs élus des Régions ainsi que par le Congrès à la majorité absolue des votes exprimés par les congressistes. Les Décrets sont applicables aux régions concernées et promulgués après validation du Sénat qui en vérifie le respect de la Constitution et du Code Civil.
Codification du titre :
Le titre présente le Décret suivi d'une lettre, d'un tiret, d'un nombre, d'un deuxième tiret et d'un deuxième nombre. Parfois il peut y avoir un troisième tiret suivi d'un troisième nombre. Puis un dernier tiret précède le titre même du décret.
- La lettre correspond à l'entité émettrice du Décret : Décret C : Décrets adoptés par la majorité du Congrès.
- Le premier nombre correspond à l'ordre de parution du Décret.
- Le deuxième nombre correspond à l'année d'émission du Décret.
- Quand il existe un troisième nombre, c'est que le Décret a été abrogé à la date à laquelle correspond le troisième nombre.
Codification des décrets :
- La première ligne en police grasse présente l'auteur du Décret et le parti auquel il appartient.
- La ligne (quand il en existe une) en police italique présente les éventuels amendements avec leurs auteurs, les partis auxquels ils appartiennent et la date d'émission de l'amendement.
- Le Décret peut être composé d'un seul texte ou de plusieurs alinéas numérotés, eux-mêmes, potentiellement, subdivisés en paragraphes.
Balthazar Shegan LCN
Création d'un groupe WhatsApp pour le Congrès.
Angélique Carrington LCN
- Mise en place d'une taxe inter-régionales afin de constituer un fonds de solidarité envers les régions les plus nécessiteuses.
- La taxe est de 5% des capitaux détenus par le fonds Régional ainsi que des capitaux détenus par les régions dans les entreprises publiques régionales.
- Cette taxe ne peut pas être exigée plus d'une fois par Dodécade.
Angélique Carrington LCN
Amendement Dragomir Borghèse Génération 667
- En début de mandature des nouveaux élus régionaux, une cérémonie d'investiture nommée Cérémonie de Titularisation est organisée, présidée par la Souveraineté Neustrienne.
- Les Gouverneurs élus et réélus se présentent à Sa Majesté qui leur remet les insignes de leurs régions respectives. En cas d'incapacité à présider la cérémonie, la Souveraineté Neustrienne adopte une solution en accord avec les principes constitutionnels.
- Le Prime Consulat reçoit un insigne affirmant son autorité sur le Congrès, lors de la Cérémonie d'Approbation.
Angélique Carrington LCN
Amendement Dragomir Borghèse Génération 660
- Les Régions sont soumises à une Taxe Consulaire contribuant aux frais de fonctionnement du Congrès.
- Le montant annuel de la Taxe Consulaire est fixé à 3,50 Queens, réévaluable.
Angélique Carrington LCN
Amendement Dragomir Borghèse Génération 667
- Les Gouverneurs élus reçoivent un insigne régional sous forme d'une broche constituée de la lettre initiale de la Région qu'il gouverne ainsi que d'un foulard de la couleur associée à la Région qu'il gouverne.
- Présentation des insignes : A et violet (Austrasie), B et rouge (Britonie), G et jaune (Gaule), M et vert (Maghreb), O et bleu (Ottoman) et W et orange (Westphalie).
Chaque Région possède son propre Code des Décrets que vous pouvez retrouver dans les pages Histoire de vos Régions respectives (cliquez sur le drapeau pour accéder directement à la page Histoire de votre région) :
