Présentation des Entreprises

Les Entreprises sont créées dès 338 par le Gouvernement Bourbon (PDN). Ce n'est qu'en 380, sos l'impulsion de la grande économiste, la Chancelière Alexy Borghèse (MDC), qu'une législation détermine des conditions de créations et ensuite des législations et cadres ainsi que des status différents selon les situations pour le monde des entreprises. En 533, le Régime Absolutiste de SO II, s'accompagne d'une mise sous tutelle de toutes les entreprises neustriennes dont les capitaux sont saisis et nationalisés. En 560, le retour à la démocratie par l'adoption de la VIème Consitution permet aussi un retour de certains produits médiatiques notamment sans que toutefois l'économie reprenne sa place. Les entreprises nationalisées sous le régime absolutiste le restent et les élections législatives de 570 ne changent pas ce statut de suite. Il faut attendre 575 pour que le Gouvernement Septime Onassis (ADS), décide d'étudier les cas de possibles recapitalisations de certaines entreprises, de fermeture d'autres et de maintient dans le service public des dernières. Ces décisions seront mises à approbation du Parlement dans les années qui suivront. Peu d'entreprises demeureront après ce nettoyage, mais dès 582, le tissu économique reprend vie.

Les Sociétés Privées sont codifiées SCP (Société à Capital Privé).
Les SCP ont la possibilité de procéder à des échanges commerciaux, à la vente de produits et services, de faire des bénéfices sur les activités engagées dans le respect des lois en vigueur.
Leur capital fiscal est en majeure partie ou en totalité détenu par des particuliers ou des entreprises de mêmes natures.
Leur capital fiscal, leurs échanges commerciaux et les rémunérations engagées sont soumis aux taxes et réglementations appliquées aux Sociétés selon les termes de la loi.
Leurs statuts comportent le nom de la société, sa codification, son capital fiscal, son adresse de siège social, la répartition en pourcentage des parts actionnaires et son logo (si le logo existe). Les statuts sont déposés auprès de la CES qui délivre un numéro de RSN permettant d’exercer.
Elles ont pour obligation de présenter un bilan dodécal au minimum devant le Conseil d’Administration, exprimant leurs intentions budgétaires futures, leurs bénéfices, leurs investissements, les augmentations de capital, leurs débits et les responsabilités administratives et financières de l’entreprise. Elles ont la possibilité de tenir un conseil d’administration extraordinaire à la demande de l’un des actionnaires ou du PDG. La date du conseil d’administration doit être communiquée auprès des actionnaires 2 Hebdos minimum avant la tenue du conseil.
Elles sont cotées en bourse : un état de la valeur actionnaire incluant les capitaux fiscaux et flottants est tenu à disposition du public.
Le capital fiscal est détenu par les dénommés « actionnaires historiques », il ouvre droit à siéger au Conseil d’Administration de la SCP. Le Capital Fiscal peut être modifié une fois par dodécade lors de la clôture de l’exercice. Le Capital Fiscal ne peut en aucun cas être utilisé dans le cadre de l’exercice, seul le Conseil d’Administration peut le diminuer ou l’augmenter. Les actionnaires historiques sont tenus d’informer leurs partenaires en cas d’intention de séparation ou de vente des parts détenues dans le capital fiscal et doivent obtenir l’aval de la majorité des actionnaires historiques. Les biens matériels peuvent être évalués et ouvrir droit à des parts du capital fiscal, ils resteront néanmoins propriété individuelle de l’actionnaire historique détenteur des biens identifiés.
Le capital flottant est détenu par les dénommés « actionnaires spéculatifs », il n‘ouvre pas les droits au Conseil d’Administration de la SCP et peut librement être modifié. Les parts du capital flottant sont libres d’achat et de revente et soumises aux taxes en vigueur.
Les dividendes constatés au terme d’un exercice peuvent faire l’objet d’une répartition entre actionnaires historiques et spéculatifs, en respectant les pourcentages acquis de la somme des capitaux fiscaux et flottants. Ils peuvent également être attribués lors du conseil d’administration au Capital Fiscal. En l’absence de précision lors du conseil d’administration, les dividendes sont automatiquement versés au capital flottant.
Les SCP établissent des contrats salariaux ou prestataires stipulant la rémunération et le cadre d’intervention s’appliquant à ses intervenants. Ces contrats doivent être tenus à disposition de la CES.
Les SCP établissent des contrats commerciaux stipulant la dénomination des prestations et services, les tarifs pratiqués et les délais de livraison s'appliquant à sa clientèle. Ces contrats doivent être tenus à disposition de la CES.
Les SCP ont l’obligation de fournir à l’administration bancaire les factures des produits et services acquis en dehors du territoire neustrien et peuvent également émettre des factures à la demande de leur clientèle.
Les SCP ont la possibilité de vendre des produits et services librement sans établissement de contrats. Elles ont dès lors pour obligation de publier la grille tarifaire des produits et services vendus et les délais de livraison prévus pour les produits concernés. La clientèle doit s’acquitter du tarif exigé à la commande pour validation de la commande sauf dérogation accordée par la SCP.
Les SCP ont pour obligation de désigner un Président Directeur Général qui a en charge d’organiser les conseils d’administrations et est tenu administrativement responsable de la SCP qui l’a nommé. Les SCP doivent également désigner une responsabilité financière de l’entreprise qu’elles attribuent au Président Directeur Général ou à un Directeur Financier. Les Responsables Administratifs et Financiers sont désignés par vote des actionnaires historiques lors des Conseils d’Administrations.
Les SCP détenant majoritairement des parts du Capital Fiscal d’autres SCP sont désignées « Maison Mère ». Les SCP dont les parts du Capital Fiscal sont majoritairement détenues par une SCP sont désignées « Filiales ». L’ensemble des filiales et de la maison mère est désigné sous le terme de « Groupe », lequel prend le nom de la « Maison Mère ». L’appartenance à un Groupe permet de faire circuler les capitaux fiscaux entre SCP appartenant au groupe tant que le capital fiscal n’est pas abaissé.
Les actionnaires historiques peuvent décider lors de la tenue d’un Conseil d’Administration Extraordinaire de la dissolution de l’entreprise. La convocation du Conseil d’Administration Extraordinaire doit être adressée à l’ensemble des actionnaires historiques au minimum 2 hebdos avant la tenue du conseil. La dissolution doit obtenir l’approbation de la majorité des actionnaires présents ou représentés pour être effective. Les actions fiscales et spéculatives sont alors monétisées et réparties selon les parts détenues entre les actionnaires historiques et spéculatifs.
La CES peut décider de la fermeture administrative d’une SCP si celle-ci ne respecte pas les lois en vigueur. La fermeture administrative peut également être décidée en l’absence de contrats commerciaux ou d’échanges commerciaux constatés sur une période de 24 ans. La fermeture administrative ouvrira au dédommagement ou à la redistribution des parts selon les lois en vigueur. La SCP aura la possibilité en cas de contestation de la décision administrative de faire appel à un recours judiciaire du Tribunal des Affaires Economiques et Sociales.

Les Sociétés Publiques sont codifiées SIP (Société d’Intérêt Public).
Les SIP ont la possibilité de procéder à des échanges commerciaux, à la vente de produits et services, de faire des bénéfices sur les activités engagées dans le respect des lois en vigueur.
Leur capital fiscal est en majeure partie ou en totalité détenu par des Fonds de Gestion Publique et est exonéré de toute taxe.
Leurs échanges commerciaux et les rémunérations engagées sont soumis aux taxes et réglementations appliquées aux Sociétés selon les termes de la loi.
Leurs statuts comportent le nom de la société, sa codification, son capital fiscal, son adresse de siège social, la répartition en pourcentage des parts actionnaires et son logo (si le logo existe). Les statuts sont déposés auprès de la CES qui délivre un numéro de RSN permettant d’exercer.
Elles ont pour obligation de présenter un bilan dodécal au minimum devant le Conseil d’Administration, exprimant leurs intentions budgétaires futures, leurs bénéfices, leurs investissements, les augmentations de capital, leurs débits et les responsabilités administratives et financières de l’entreprise. Elles ont la possibilité de tenir un conseil d’administration extraordinaire à la demande de l’un des actionnaires ou du PDG. La date du conseil d’administration doit être communiquée auprès des actionnaires 2 Hebdos minimum avant la tenue du conseil.
Les SIP établissent des contrats missionnaires ou prestataires stipulant la rémunération et le cadre d’intervention s’appliquant à ses intervenants. Ces contrats doivent être tenus à disposition de la CES.
Les SIP établissent des contrats commerciaux ou dodécaux stipulant la dénomination des prestations et services, les tarifs pratiqués et les délais de livraison s'appliquant à sa clientèle. Ces contrats doivent être tenus à disposition de la CES.
Les SIP ont l’obligation de fournir à l’administration bancaire les factures des produits et services acquis en dehors du territoire neustrien et peuvent également émettre des factures à la demande de leur clientèle.
Les SIP ont la possibilité de vendre des produits et services librement sans établissement de contrats. Elles ont dès lors pour obligation de publier la grille tarifaire des produits et services vendus et les délais de livraison prévus pour les produits concernés. La clientèle doit s’acquitter du tarif exigé à la commande pour validation de la commande sauf dérogation accordée par la SIP.
Les SIP ont pour obligation de désigner un Président Directeur Général qui a en charge d’organiser les conseils d’administrations et est tenu administrativement responsable de la SIP qui l’a nommé. Les SIP doivent également désigner une responsabilité financière de l’entreprise qu’elles attribuent au Président Directeur Général ou à un Directeur Financier. Les Responsables Administratifs et Financiers sont désignés par vote des actionnaires lors des Conseils d’Administrations.
Les SIP ne peuvent pas faire l’objet de spéculations et l’attribution de parts du capital, la vente de parts doivent faire l’objet d’une publication officielle 2 hebdos minimum avant l’ouverture du capital. Les parts vendues sont réparties au pro rata des demandes adressées publiquement dans un délai maximum de 1 an après publication officielle de la vente.
Les actionnaires peuvent décider lors de la tenue d’un Conseil d’Administration Extraordinaire de la dissolution de l’entreprise. La convocation du Conseil d’Administration Extraordinaire doit être adressée à l’ensemble des actionnaires au minimum 2 hebdos avant la tenue du conseil. La dissolution doit obtenir l’approbation de la majorité des actionnaires présents ou représentés pour être effective. Les actions fiscales sont alors monétisées et réparties selon les parts détenues entre les actionnaires.

	Création : 392 Fondateur : Alexy Borghèse Secteur : Locations diverses Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 519 RCS : 35-392 Fusionnée avec Victoria's en 519 pour devenir Victoria's BATsar		Création : 380 Fondateur : Marie-Thérèse Delage Secteur : Audiovisuel Actionnaire majeur : Bayern Produktion Fin d'activité : 575 RCS : 27-380 Fusionnée avec Bayern Produktion en 575

	Création : 368 Fondateur : Sylvie Habsbourg Secteur : Banque Actionnaire majeur : Etat Fin d'activité : 594 RCS : 19-368 Fondée par la Ministre des Finances Sylvie Habsbourg, la BCN est d'abord une société privée qui reprend les activités bancaires existant dans le domaine public depuis 356. Nationalisée en 372, elle est reprivatisée en 380 et rachetée par Tsar System. En 533 elle est de nouveau nationalisée. Elle disparait au profit de la BGN en 594		Création : 380 Fondateur : Marie-Thérèse Delage Secteur : Photographie Actionnaire majeur : Bayern Produktion Fin d'activité : 467 RCS : 28-380 Fusionnée avec Négaticour et Studio Gaïa

	Création : 407 Fondateur : Marie-Thérèse Delage Secteur : Institut statistiques Actionnaire majeur : Bayern Produktion Fin d'activité : 575 RCS : 47-407 Fusionnée avec Bayern Produktion en 575		Création : 410 Fondateur : Estéban Phongin Secteur : Juridique Actionnaire majeur : Estéban Phongin Fin d'activité : 575 RCS : 49-410 Fondé par Estéban Phongin, Cabinet Légal Phongin est un cabinet d'avocat privé aidant dans les démarches notariales et juridiques. CLP est absorbée par Vibraction, en 517

	Création : 456 Fondateur : Emilienne Wlodarczick & Estéban Phongin Secteur : Webmastering Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 575 RCS : 71-456 Créée sur une idée d'Emilienne Wlodarczick en 456, Côté Cour est rachetée par Tsar System en 464 puis nationalisée en 533 et fusionnée avec Siteline en 575		Création : 374 Fondateur : Thomassine Bénévan Secteur : Stylisme Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 514 RCS : 23-374 Créée comme société publique pour fabriquer des vêtements, CourTure va être privatisée et fréquemment changer d'actionnaires et de propriétaires. Elle est mise en cessation en 514

	Précédent logo de la société CourTure avant son rachat par Athénaïs Battant		Création : 367 Fondateur : Richard-Henry Benevan Secteur : Infographie et fond d'investissement Actionnaire majeur : Alphonse Borghèse Fin d'activité : 575 RCS : 16-367 Basée en Angleterre, la société joue un rôle majeur dans l'économie anglaise durant les années de guerre avec la Neustrie. Nationalisée en 533, elle est fermée en 575

	Création : 343 Fondateur : Bruna Bourbon Secteur : Edition musicale Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 575 RCS : 13-351 LN-Disc est, initialement, une division de la société K-Lys Production, avant d'être émancipée en 351 en société publique à part entière. Privatisée en 368, elle est renationalisée en 372 puis de nouveau privatisée en 380. Elle devient l'une des filiales de Tsar System. Elle est nationalisée en 533 puis est fermée en 575. Son catalogue est acquis par TVLN		Création : 414 Fondateur : Marie-Thérèse Delage Secteur : Location de vêtements et accessoires Actionnaire majeur : Bayern Produktion Fin d'activité : 575 RCS : 50-414 Fusionnée avec Bayern Produktion en 575

	Création : 381 Fondateur : Alexy Borghèse Secteur : Stylisme Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 514 RCS : 31-381 Créée comme société publique pour concevoir des coiffures et des maquillages destinés aux Neustriens, LysTil va être privatisée et fréquemment changer d'actionnaires et de propriétaires. Elle est mise en cessation en 514		Précédent logo de la société LysTil avant son rachat par Athénaïs Battant

	Création : 380 Fondateur : Alexy Borghèse Secteur : Locations audiovisuelles et littéraires Actionnaire majeur : Tsar System & Bayern Produktion Fin d'activité : 575 RCS : 29-380 Tout d'abord, société publique ayant pour mission de rendre accessibles des produits neustriens au plus grand nombre, elle est très vite privatisée et partagée entre les deux grands groupes de l'époque. Nationalisée en 533, elle est dissoute en 575		Création : 400 Fondateur : Alexy Borghèse Secteur : Audiovisuel Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 575 RCS : 45-400 Créée comme société publique ayant pour mission de créer des productions audiovisuelles d'intérêt publque et sans but lucratif, NCN aura comme produits phares les "Fabuleux Destins" et aussi des concerts, des jeux et même une série. Privatisée en 428, elle est l'objet d'un scandale politico-économique qui malmène le Gouvernement d'Isabeau Capet. Nationalisée en 533, elle est démantelée en 575 et ses avoirs sont répartis entre TVLN et TN3 avec laquelle elle est fusionnée

	Création : 386 Fondateur : Alexy Borghèse Secteur : Photographie Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 467 RCS : 33-386 Fondée en 386 comme une société publique ayant pour mission de mettre à disposition les clichés des événements neustriens elle est privatisée et devient le principal fournisseur des clichés aux EDL et à SiteLine. Elle sera absorbée par Studio Gaïa en 467		Création : 396 Fondateur : Nathalis Morissette Secteur : Création artistique Actionnaire majeur : Nathalis Morissette Fin d'activité : 514 RCS : 42-396 Cette société privée créée par l'artiste Nathalis Morissette n'aura pas une histoire très riche et finira par être fermée en 514

	Création : 374 Fondateur : Sylvie Habsbourg Secteur : Imprimerie Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 467 RCS : 24-374 Cette société d'abord publique a pour mission de gérer l'imprimerie neustrienne. Privatisée elle tombe dans le giron de Tsar System avant d'être absorbée par les Editions des Lys en 467		Création : 368 Fondateur : Sylvie Habsbourg Secteur : Institut de sondage Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 575 RCS : 22-368 Fondée par la Ministre des Finances, SESI est une société privée qui est nationalisée en 372 puis reprivatisée en 380 et tombe dans le giron de Tsar System. Nationalisée en 533, elle est agglomérée aux Editions des Lys en 575

	Création : 361 Fondateur : Stephan-Alexandre Romanov & Paul Kent Secteur : Gestion Internet et Webmastering Actionnaire majeur : Etat Fin d'activité : 594 RCS : 15-361 Créée en 361 par le Chancelier Stephan-Alexandre Romanov, SiteLine est une société publique qui gère et anime les espaces Web Neustriens. L'Etat restera fortement majoritaire jusqu'en 533 où les petits actionnaires sont dépossédés. En 575, elle incorpore Côté Cour et fusionne ses avoirs avec TN3 et une part de SNC. En 594, elle est dissoute au profit de NeWstrie		Création : 420 Fondateur : Alexy Borghèse & Nacer Bencheikh Secteur : Edition et communication Actionnaire majeur : Etat Fin d'activité : 575 RCS : 67-420 Société publique ayant pour mission de gérer la communication d'état, SNC sera renforcée dans sa mission par les choix d'Estéban Phongin en 440 lui confiant l'Adri1Fo, journal en direct phare. En 575, la SNC est fusionnée avec les Editions des Lys, tandis qu'une partie de ses activités est reprise par NeWstrie

	Création : 392 Fondateur : Alexy Borghèse Secteur : Bar/Restauration Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 476 RCS : 36-392 Société publique ayant pour mission de gérer les distribution de boissons et victuailles lors des événements neustriens, elle est privatisée et va demeurer longtemps végétative avant d'être dissoute en 476		Création : 407 Fondateur : Gaïa Bourneur Secteur : Photographie Actionnaire majeur : Bayern Produktion et les Editions des Lys Fin d'activité : 575 RCS : 48-407 Studio Gaïa est d'abord un atelier de théâtre. Racheté par Bayern Produktion et Les Editions des Lys, ça devient un Studio de photographie. Nationalisée en 533, Studio Gaïa est absorbée en 575, par les Editions des Lys

	Création : 468 Fondateur : Isis Valois Secteur : Audiovisuel Actionnaire majeur : Etat Fin d'activité : 575 RCS : 73-468 TN3 a pour mission de diffuser des contenus audiovisuels sur le Web. Fusionnée en 575 avec NCN et SiteLine elle cesse ses activités tandis que ses avoirs seront repris par NeWstrie par la suite		Création : 392 Fondateur : Elyse Vibro Secteur : Société de conseil et aide juridique Actionnaire majeur :Tsar System Fin d'activité : 575 RCS : 34-392 Société privée ayant pour but de proposer des concepts à ses clients, Vibraction change fréquemment d'actionnaires, et finie par être rachetée par Tsar System qui la transforme en société de conseils politiques et administratifs. En 517 elle fusionne avec CLP (cabinet légal créé par Estéban Phongin), intégré au logo et ajoute des conseils juridiques et notariés à ses activités. Nationalisée en 533, elle est absorbée par Tsar System en 575

	Précédent logo de la société Vibraction avant sa fusion avec CLP		Création : 474 Fondateur : Victoria Onassis Secteur : Locations de vêtements & accessoires et création vestimentaire Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 519 RCS : 74-474 Créant des pièces conséquetes pour la Couronne, Victoria's est aussi une importante entreprise de locations de vêtements et accessoires. Elle sera fusionnée avec B.A.Tsar en 519

	Création : 519 Fondateur : Dalida Kalven Secteur : Locations de vêtements et accessoires Actionnaire majeur : Tsar System Fin d'activité : 575 RCS : 76-519 Issue de la fusion de deux sociétés B.A.Tsar et Victoria's, elle en reprend les activités et propse également des créations stylistiques. Nationalisée en 533, elle est agglomérée à Tsar System, en 575